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Quand il s’agit d’une première fois, l’achat d’une propriété apparaît souvent comme long, complexe, parfois terrifiant. Est-il possible de tout saisir d’un seul coup d’oeil? Bien sûr.

La Société canadienne d’hypothèque et de logement (SCHL), un organisme fédéral à but non lucratif, met à la disposition des acheteurs le document L’achat d’une maison étape par étape. C’est complet, facile à comprendre et très bien structuré. Aucuns risques de s’égarer ou de perdre patience.

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Attention! Le document de la SCHL ne va pas aussi loin que le blogue de Via Capitale où on aborde chacune des étapes à franchir en profondeur, et même des sujets comme les craintes des propriétaires et les solutions à envisager.

Reste que le document de la SCHL est un outil indispensable à tout premier acheteur qui, anxieux, s’apprête à poser l’un des gestes les plus lourds de conséquences de son existence.

Voici un aperçu des étapes à franchir selon la SCHL : analyse de votre budget actuel, évaluation de votre capacité d’emprunt et un parcours des premiers frais à payer, tout ça afin de savoir si vous avez les reins assez solides pour accéder à la propriété.[……]

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Tout aspirant à la copropriété devrait étudier deux questions en profondeur avant de procéder à l’achat: les frais mensuels et l’état général de l’immeuble, autant la partie privée que la partie commune. On vous sert de guide?

Avant d’aborder la question des frais, réglons tout de suite celle de l’inspection des lieux. Nous sommes plusieurs à penser qu’il est inutile de faire inspecter une copropriété pour la simple raison qu’un condo ressemble davantage à un appartement qu’à une maison. Et on ne fait pas inspecter un appartement avant de le louer.

Erreur!

Les gens du milieu savent pertinemment qu’il est préférable de faire inspecter une copropriété avant l’achat. Non seulement l’espace privé, mais même l’espace commun: passages, escaliers, murs de façade, toit, fondations, terrain, etc. Tout comme une maison, vous pouvez exiger l’inspection des lieux à l’intérieur de l’offre d’achat.  [……]

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Acheter une maison est l’un des plus gros investissements d’une vie. D’où l’importance de bien comprendre les implications légales qui en découlent. Une offre d’achat, est-ce que ça s’annule ? Qu’est-ce qu’un vice caché, un vice de consentement ? Entrevue avec Martin Janson, avocat en droit immobilier chez Janson, Larente, Roy, à Montréal.

NDLR: Il existe des différences majeures et complexes d’une province canadienne à une autre en matière de droit immobilier. Au point qu’il serait vain d’essayer de dresser un tableau exhaustif du cadre légal entourant une offre d’achat. C’est pourquoi le choix a été fait de centrer cet entretien uniquement sur le contexte québécois. 

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1. Y a-t-il une différence entre une offre d’achat et une promesse d’achat ?

Le terme « offre d’achat » est souvent utilisé, mais le terme juste est « promesse d’achat ». Dans ce document, l’acheteur propose un montant au vendeur pour acquérir sa propriété et lui donne un délai pour répondre. Une fois la promesse signée, il y a en quelque sorte conclusion d’un contrat. L’un est obligé d’acheter ; l’autre de vendre. L’acheteur peut toutefois poser des conditions à sa promesse d’achat. Les plus courantes sont l’obtention du financement nécessaire, la vente de la propriété qu’il a déjà et un rapport d’inspection satisfaisant.[……]

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