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Payer deux fois la taxe de bienvenue

Stéphanie Grammond, chroniqueuse section affaires à La Presse, ne porte pas la taxe de bienvenue dans son cœur. Récemment, elle réclamait une réforme de la taxe, voire même son abolition, ajoutant ainsi sa voix à celle de la Fédération des chambres immobilières du Québec (FCIQ) et celle de L’Association des professionnels de la construction et de l’habitation du Québec (APCHQ).

Le premier paragraphe de sa chronique arrache un sourire car Mme Grammond exprime parfaitement le sentiment des propriétaires et acteurs de l’immobilier à l’égard de cette fameuse taxe.

«La taxe de bienvenue porte très mal son nom, écrit-elle. Y a-t-il une plus détestable manière d’accueillir les nouveaux propriétaires que de leur expédier une charmante facture de plusieurs milliers de dollars?»

Elle allègue que la taxe freine la mobilité des propriétaires et les décourage d’acheter leurs premières maisons.

«Il n’y a pas à dire, les droits de mutation tombent comme une tonne de briques dans le portefeuille des nouveaux propriétaires qui ont déjà encaissé les frais d’inspection, la facture du notaire, la note des déménageurs, les dépenses d’aménagement et j’en passe. Quelques mois après le déménagement, la taxe de bienvenue atterrit dans la boîte aux lettres. C’est le clou dans le cercueil», écrit-elle.

La chronique se poursuit sur le même ton. Mme Grammond apporte aussi des exemples concrets, des calculs qui montrent le coût exorbitant de la taxe de bienvenue.

En septembre 2015, Mme Grammond avait raconté une histoire d’horreur vécue par un ménage face à la taxe de bienvenue. La succession d’un défunt propriétaire devait vendre la maison pour partager l’héritage. Et on s’est retrouvé à payer la taxe de bienvenue deux fois au lieu d’une. Ça vaut la peine d’être lu.

Déjà dans cette chronique, Mme Grammond souscrivait au propos d’un liquidateur testamentaire qui avait déclaré au sujet de la taxe de bienvenue: «Je trouve cette mesure abusive de la part du législateur. Je pense qu’il faut revoir cette façon de faire».

Photo: istock.com

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Une réflexion sur “ Payer deux fois la taxe de bienvenue ”

  1. Personne n’apprécie la taxe de bienvenue, les montants sont trop élevé. Pour Montréal, payer une taxe 2 fois dans la même année, c’est pas normal, surtout pour un héritage. Si la maison en héritage ne sera pas habité par les héritier, il pourrait avoir des frais minime pour administration mais pas plus. C’est un vol légal. Dans notre cas, la maison a été vendu à l’intérieur de 3 mois avec un agent d’immeuble. Si les Villes concernés exigeaient une preuve légal que la maison ne sera pas habité par les hérités mais sera vendu par un agent, car la maison n’a pas été acheté ni habité et ne le sera pas excepté par le nouvel acheteur, je comprend mal d’avoir une taxe de bienvenue. En fin de compte c’est un transfert de propriété avec un entre deux et c’est pour cela que le règlement est mal conçu de la part des villes avec la complicité du gouvernement. Si au moins il y aurait un remboursement presque total, ce serait déjà mieux. Pour les citoyens d’une ville ceci reflète une gestion mal organisé et qui fait des règlements qui ne sont pas pour aider les citoyens et c’est une des raison que ces gens sont mal perçu par la population en général.

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