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Chauffage au bois : amendes juteuses

Quiconque a vu flotter sur Montréal le gros smog, souvent jaunâtre, causé par la combustion du chauffage au bois n’est nullement surpris des dommages que peut causer ce mode de chauffage. Un nouveau règlement sera appliqué le 1er octobre, assorti d’amendes, pour limiter les dégâts.

En fait, il s’agit d’un volet du Règlement concernant les appareils et les foyers permettant un combustible solide, ou le règlement 15-069, en vigueur depuis août 2015. Le but : interdire l’utilisation d’appareils à combustible solide non conformes.

Le montant des amendes augmentera avec le nombre d’infractions : entre 100 et 500$ pour une première infraction, jusqu’à 1 000$ pour une deuxième et 2 000$ pour toutes les infractions suivantes.

Déclaration de Jean-François Parenteau, membre du comité exécutif et responsable de l’environnement : « Les effets nocifs de la combustion du bois de chauffage sur l’environnement, la qualité de l’air et la santé ne sont plus à démontrer. À Montréal, 39 % des particules fines trouvées dans l’air proviennent de la combustion du bois de chauffage, soit tout juste derrière les transports (45 %). Le chauffage au bois est aussi l’une des principales causes de smog hivernal. La Ville se devait donc d’agir en resserrant ses règles en la matière. Il en va du bien-être et de la qualité de vie de tous les citoyens et citoyennes. »

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Rappel des obligations à tout propriétaire d’un appareil à combustion solide telles que stipulées par le règlement 15-069 :

  • Doit déclarer à la Ville de Montréal, via le formulaire dédié à cet effet, toute installation, enlèvement ou remplacement d’appareil à combustible solide.
  • Ne peut utiliser son appareil à combustible solide durant les avertissements de smog.
  • Doit cesser, dès le 1er octobre 2018, d’utiliser tout appareil à combustible solide sauf s’il fait l’objet d’une reconnaissance par un organisme identifié à l’annexe B du règlement, dans le cadre d’un processus de certification (CSA/B415.1-10 ou EPA), à l’effet qu’il a un taux d’émission égal ou inférieur à 2,5 g/h de particules fines dans l’atmosphère.
  • Est autorisé à utiliser ses appareils à combustible solide, lors de pannes d’électricité d’une durée de plus de trois heures.

Photo : iStock.com

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