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Succession du chalet : les conseils d’une experte

Les parents songent à transférer la propriété de leur chalet ou de leur résidence secondaire à leurs enfants mais n’osent pas en parler. Les enfants non plus. C’est bloqué des deux côtés. Elaine Blaides y va d’un conseil : pourquoi les enfants adultes ne feraient-ils pas les premiers pas?

« Bien que la possibilité d’hériter d’un chalet soit un problème plutôt agréable, il est important de lancer la conversation à l’avance pour éviter, plus tard, les déceptions et les disputes, dit-elle, et bien que les enfants puissent se sentir mal à l’aise d’aborder ce sujet avec leurs parents, ce type de conversation est dans l’intérêt de tout le monde. En fait, de nombreux parents sont soulagés de pouvoir en parler ouvertement, à l’avance. »

Elaine Blades est directrice, produits et services successoraux et fiduciaires au Groupe Gestion privée Scotia. Un long titre pour finalement dire que la madame a beaucoup d’expérience dans le domaine.  

« La valeur sentimentale que suscite le chalet ou le camp familial ne doit pas se transformer en tensions, ajoute-t-elle, il s’agit plutôt de discuter, de planifier et de chercher l’avis du bon expert. En lançant la conversation sur la succession, les enfants adultes s’aperçoivent souvent qu’ils rendent un service à leurs parents. »

Mme Blades nous fournit un catalogue des questions qui surgiront en cours de chemin :

Donner le chalet dès maintenant, le léguer ou le vendre aux enfants? Quelle est la meilleure solution pour tout le monde?

Quelle serait la meilleure structure juridique? Titre commun (tenance conjointe ou tenants en commun), propriété unique, propriété en fiducie?

Comment peut-on traiter « également » les enfants si tous ne sont pas intéressés au chalet ou n’ont pas l’occasion d’en profiter? Quelles sont les stratégies d’assurance et quel rôle peuvent-elles jouer?

Tout ça sans compter les coûts imprévus, y compris les frais d’homologation, l’impôt sur

les gains en capital et l’impôt sur les transferts fonciers qui peuvent être élevés, la possibilité de se prévaloir de l’exemption pour résidence principale et savoir comment la demander et quelle sera l’incidence fiscale?

Mme Blades ajoute une série de conseils de son cru :

-Cherchez les options qui répondent aux objectifs de tous les membres

de la famille pour trouver des solutions sur mesure et efficientes sur

 le plan fiscal.

 -Soyez réaliste et stratégique.

 -Comme on ne peut pas tout contrôler, contrôlez ce que vous pouvez.

 -Demandez des solutions expertes qui vont au-delà du déjà tout préparé.

 -Demandez en amont des conseils pour pouvoir faire face au pire

 scénario : c’est-à-dire la vente du chalet ou du camp familial.

 -Planifiez dès maintenant pour éviter ce scénario.

 -Le transfert de la propriété d’un chalet touche tous les aspects de la

 planification de la gestion du patrimoine, et les plans doivent être

 harmonisés. Pour les parents, il pourrait y avoir une incidence sur

 leur revenu de retraite et leurs projets philanthropiques. Pour les

 enfants, qu’est-ce qui leur revient exactement et comment cet avoir

 s’intègrerait-il au patrimoine qu’ils sont en train de constituer pour

 leur famille?   

« Aujourd’hui, explique-t-elle, puisque les familles sont très souvent reconstituées, elles doivent demander aux experts, à ceux qui peuvent prévoir tous les scénarios et tous les besoins d’une famille, la gamme complète de conseils sur la gestion de leur patrimoine »,

Pour plus d’infos :

https://www.scotiabank.com/cda/content/0,1608,CID5068_LIDfr,00.html.

(Source communiqué de presse du Groupe Scotia)